2024
- Préavis 05/24 - Sécurisation des garages communaux
-
Preavis 04/24 - Budget 2025
Budget 2025
- Préavis 03/24 - Arrêté d'imposition 2025
-
Préavis 02/24 - Comptes 2023
Comptes de fonctionnement 2023Bilan 2023Rapport de vérification des comptes 2023
-
Préavis 01/24 - Plan d'affectation communal
Préavis 01/24 - Adoption de la révision du Plan d'affectation communal
Tous les documents relatifs à la mise à l'enquête du 12 mars 2022 ainsi qu'a l'enquête complémentaire du 27 septembre 2023 peuvent être consulter ICI
2021
- Préavis 11/21 - Autorisation legs et donations
- Préavis 10/21 - Autorisation de statuer
- Préavis 09/21 - Autorisation de plaider
- Préavis 08/21 - Autorisation de dépense
- Préavis 07/21 - Plafond d'endettement 2021-2026
-
Preavis 06/21 - Budget 2022
Budget 2022
- Préavis 05/21 - Modification des status de l'ACRG
- Préavis 04/21 - Collecteur sur parcelle n°161
- Préavis 03/21 - Révision des status du SDIS
- Préavis 02/21 - Arrêté d'imposition 2022
-
Préavis 01/21 - Comptes 2020
Comptes de fonctionnement 2020Comptes d'investissement 2020Bilan 2020
2020
- Préavis 05/20 - Véhicule voirie
- Préavis 04/20 - Rénovation bâtiment voirie
-
Preavis 03/20 - Budget 2021
Budget 2020
- Préavis 02/20 - Arrêté d'imposition 2021
-
Préavis 01/20 - Comptes 2019
Comptes de fonctionnement 2019Comptes d'investissement 2019Bilan 2019Rapport de contrôle
2019
- Préavis 04/19 - Plan directeur du Nord Vaudois
-
Preavis 03/19 - Budget 2020
Budget 2020
- Préavis 02/19 - Arrêté d'imposition 2020
-
Préavis 01/19 - Comptes 2018
Comptes de fonctionnement 2018Comptes d'investissement 2018Bilan 2018Rapport de contrôle
2018
- Préavis 09/18 - Centre sportif de Borné-Nau
- Préavis 08/18 - Révision du plan général d'affectation
-
Preavis 07/18 - Budget 2019
Budget 2019
- Préavis 06/18 - Zone réservée communale
- Préavis 05/18 - Refection chemins bord de l'Arnon et de la Croix
- Préavis 04/18 - Règlement de l'eau
- Préavis 03/18 - Crédit complémentaire transf. bâtiments communaux
- Préavis 03bis/18 - Credit rénovation passage local de voirie
- Préavis 02/18 - Arrêté d'imposition 2019
-
Préavis 01/18 - Comptes 2017
Comptes de fonctionnement 2017Comptes d'investissement 2017Bilan 2017Rapport de contrôle
2017
-
Preavis 05/17 - Budget 2018
Budget 2018
- Preavis 04/17 - Adhésion à l'ORPC
- Préavis 03/17 - Règlement du Conseil général
- Préavis 02/17 - Arrêté d'imposition 2018
-
Préavis 01/17 - Comptes 2016
Comptes de fonctionnement 2016Comptes d'investissement 2016Bilan 2016Rapport de contrôle
2016
- Préavis 11/16 - Autorisation générale de statuer
- Préavis 10/16 - Autorisation de plaider
- Préavis 09/16 - Autorisation de dépenses
- Préavis 08/16 - Plafond d'endettement 2011-2016
-
Préavis 07/16 - Budget 2017
- Préavis 06/16 - Traitements et vacations
- Preavis 05/16 - Adhésion au groupement forestier
- Préavis 04/16 - Arrêté d'imposition 2017
-
Préavis 03/16 - Comptes 2015
Comptes de fonctionnement 2015Comptes d'investissement 2015Bilan 2015
- Préavis 02/16 - Transformation bâtiments
- Préavis 01/16 - Modération du trafic
2011
- Préavis 11/11 - Rénovation des garages
- Préavis 10/11 - Plafond d'emprunt 2011-2016
-
Préavis 09/11 - Budget 2012
Budget 2012
- Préavis 08/11 - Autorisation générale de statuer
- Préavis 07/11 - Autorisation de dépenses
- Préavis 06/11 - Autorisation de plaider
- Préavis 05/11 - Arrêté d'imposition 2012
- Préavis 04/11 - Rénovation des garages
- Préavis 03/11 - Règlement CG
- Préavis 02/11 - Statuts SDIS
-
Préavis 01/11 - Comptes 2010
-
- Préavis 05/24 - Sécurisation des garages communaux
-
Preavis 04/24 - Budget 2025
Budget 2025
- Préavis 03/24 - Arrêté d'imposition 2025
-
Préavis 02/24 - Comptes 2023
Comptes de fonctionnement 2023Bilan 2023Rapport de vérification des comptes 2023
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Préavis 01/24 - Plan d'affectation communal
Préavis 01/24 - Adoption de la révision du Plan d'affectation communal
Tous les documents relatifs à la mise à l'enquête du 12 mars 2022 ainsi qu'a l'enquête complémentaire du 27 septembre 2023 peuvent être consulter ICI
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- Préavis 11/21 - Autorisation legs et donations
- Préavis 10/21 - Autorisation de statuer
- Préavis 09/21 - Autorisation de plaider
- Préavis 08/21 - Autorisation de dépense
- Préavis 07/21 - Plafond d'endettement 2021-2026
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Preavis 06/21 - Budget 2022
Budget 2022
- Préavis 05/21 - Modification des status de l'ACRG
- Préavis 04/21 - Collecteur sur parcelle n°161
- Préavis 03/21 - Révision des status du SDIS
- Préavis 02/21 - Arrêté d'imposition 2022
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Préavis 01/21 - Comptes 2020
Comptes de fonctionnement 2020Comptes d'investissement 2020Bilan 2020
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- Préavis 05/20 - Véhicule voirie
- Préavis 04/20 - Rénovation bâtiment voirie
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Preavis 03/20 - Budget 2021
Budget 2020
- Préavis 02/20 - Arrêté d'imposition 2021
-
Préavis 01/20 - Comptes 2019
Comptes de fonctionnement 2019Comptes d'investissement 2019Bilan 2019Rapport de contrôle
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- Préavis 04/19 - Plan directeur du Nord Vaudois
-
Preavis 03/19 - Budget 2020
Budget 2020
- Préavis 02/19 - Arrêté d'imposition 2020
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Préavis 01/19 - Comptes 2018
Comptes de fonctionnement 2018Comptes d'investissement 2018Bilan 2018Rapport de contrôle
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- Préavis 09/18 - Centre sportif de Borné-Nau
- Préavis 08/18 - Révision du plan général d'affectation
-
Preavis 07/18 - Budget 2019
Budget 2019
- Préavis 06/18 - Zone réservée communale
- Préavis 05/18 - Refection chemins bord de l'Arnon et de la Croix
- Préavis 04/18 - Règlement de l'eau
- Préavis 03/18 - Crédit complémentaire transf. bâtiments communaux
- Préavis 03bis/18 - Credit rénovation passage local de voirie
- Préavis 02/18 - Arrêté d'imposition 2019
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Préavis 01/18 - Comptes 2017
Comptes de fonctionnement 2017Comptes d'investissement 2017Bilan 2017Rapport de contrôle
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Preavis 05/17 - Budget 2018
Budget 2018
- Preavis 04/17 - Adhésion à l'ORPC
- Préavis 03/17 - Règlement du Conseil général
- Préavis 02/17 - Arrêté d'imposition 2018
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Préavis 01/17 - Comptes 2016
Comptes de fonctionnement 2016Comptes d'investissement 2016Bilan 2016Rapport de contrôle
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Preavis 05/17 - Budget 2018
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- Préavis 11/16 - Autorisation générale de statuer
- Préavis 10/16 - Autorisation de plaider
- Préavis 09/16 - Autorisation de dépenses
- Préavis 08/16 - Plafond d'endettement 2011-2016
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Préavis 07/16 - Budget 2017
- Préavis 06/16 - Traitements et vacations
- Preavis 05/16 - Adhésion au groupement forestier
- Préavis 04/16 - Arrêté d'imposition 2017
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Préavis 03/16 - Comptes 2015
Comptes de fonctionnement 2015Comptes d'investissement 2015Bilan 2015
- Préavis 02/16 - Transformation bâtiments
- Préavis 01/16 - Modération du trafic
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- Préavis 11/11 - Rénovation des garages
- Préavis 10/11 - Plafond d'emprunt 2011-2016
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Préavis 09/11 - Budget 2012
Budget 2012
- Préavis 08/11 - Autorisation générale de statuer
- Préavis 07/11 - Autorisation de dépenses
- Préavis 06/11 - Autorisation de plaider
- Préavis 05/11 - Arrêté d'imposition 2012
- Préavis 04/11 - Rénovation des garages
- Préavis 03/11 - Règlement CG
- Préavis 02/11 - Statuts SDIS
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Préavis 01/11 - Comptes 2010
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